Mentions légales

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COORDONNÉES DE L'ENTREPRISE :

Adresse: 32 A, rue Brisout de Barneville - 76100 Rouen         

Téléphone: 06 66 24 64 13    

Email: lucie.traitdunion@gmail.com

 

FORME ET SIRET :

Micro-entreprise

SIRET: 824 478 978 00011

APE: 9609Z

 

REPRODUCTION INTERDITE :

Trait d'union détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Trait d'union. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Déclaration à la CNIL sous le numéro : 2030603 V 0

CNIL (01.53.73.22.00) : 8 rue Vivienne – CS 30223 – 75083 Paris Cedex.

 

 

 

RÉALISATION DU SITE :

Le site www.traitdunion-ecrivainpublic.fr est réalisé par Trait d'union. Il est fièrement propulsé par WordPress.

 

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION :

Lucie Davakan-Alonso.

 

HÉBERGEMENT DU SITE :

WordPress Hébergement

36, avenue Saint-Cléophas

34000 Montpellier.

 

SITES EXTÉRIEURS :

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DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Trait d'union est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rouen.